(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457386.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2023.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232542 - Publication au BOPI 2002-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514528 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20
Inscription le 22 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661290 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22