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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Henkel France
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LE CHAT TOILETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAT TOILETTE
Henkel France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1551688
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
LE CHAT TOILETTE de Henkel France

Présentation de la marque LE CHAT TOILETTE

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Henkel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT TOILETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Henkel France domicilié(e) 161 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAT TOILETTE est expirée depuis le 21 septembre 2019.

Henkel France a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


Henkel France, Société Anonyme - 161 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552117590


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148120 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°45923 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61706 - Publication au BOPI 1992-03-31

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412769 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412769 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

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