Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAT MOUSSE
HENKEL FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436539
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque LE CHAT MOUSSE

Déposée le 7 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2227302) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2227302) - 75340 - France.

La marque LE CHAT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHAT MOUSSE est expirée depuis le 7 octobre 2012.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE, Société Anonyme - 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2227302) - 92100 - France - SIREN 552117590


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2227302) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227302 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices