Déposée le 13 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENKEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOMEOPHYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 Rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque HOMEOPHYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENKEL FRANCE, Société par actions simplifiée - 161 Rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552117590
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Renouvellement sans limitation n°2057441 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297613 - Publication au BOPI 2005-09-23
Inscription le 29 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165794 - Publication au BOPI 1993-11-29
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°231603 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210291 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°210293 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210294 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210296 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590364 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;shampooings;lotions capillaires;crèmes pour la peau;cosmétiques;lotions pour la peau;produits de démaquillage; gomme à macher à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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