Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE
/
GARANTI QUALITE RUBSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

GARANTI QUALITE RUBSON
HENKEL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590529
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque GARANTI QUALITE RUBSON

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARANTI QUALITE RUBSON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161, Rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2297608) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2297608) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARANTI QUALITE RUBSON est expirée depuis le 2 octobre 2015.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE Société Anonyme - 161, Rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2297608) - 92100 - France - SIREN 552117590


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2297608) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297608 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits de protection, anticorrosifs s'appliquant sur tous les matériaux.Substances adhésives (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques, produits d'étanchéité s'appliquant sur tous matériaux, mastics pour joints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.