Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROMOUSS
HENKEL FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1389195
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2017

Présentation de la marque CITROMOUSS

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITROMOUSS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2330861) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2330861) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROMOUSS est expirée depuis le 13 janvier 2017.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE société anonyme - 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2330861) - 92100 - France - SIREN 552117590


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2330861) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330861 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2078649 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61706 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44495 - Publication au BOPI

Savons mous et liquides.