Club Qualité Logicielle
Présentation de la marque Club Qualité Logicielle
Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club Qualité Logicielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Club Qualité Logicielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Qualité Logicielle est expirée depuis le 2 novembre 2021.
HENIX a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12