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Marques déposées par HENITEX INTERNATIONAL
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MODULA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULA
HENITEX INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4639833
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
MODULA de HENITEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque MODULA

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par HENITEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est HENITEX INTERNATIONAL domicilié(e) 999 Rue Louise Michel - 42153 - RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MODULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULA arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.


HENITEX INTERNATIONAL - 999 Rue Louise Michel - 42153 - RIORGES - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Masques de protection, masques respiratoires ;

Masques de protection à usage médical, masques respiratoires à usage médical.