Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENETEL
M. HENIN Gilles

Numéro de dépôt :
4013270
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
GENETEL de HENIN Gilles

Présentation de la marque GENETEL

Déposée le 18 juin 2013 par monsieur HENIN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GENETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur HENIN Gilles domicilié(e) 3 bis Rue Fustel de Coulanges - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENETEL, SAS domicilié(e) Immeuble Odyssée Bâtiment E, 2/12, Chemin des Femmes - 91300 - MASSY - France.

La marque GENETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENETEL est expirée depuis le 18 juin 2023.


M. HENIN Gilles - 3 bis Rue Fustel de Coulanges - 91300 - MASSY - France


GENETEL, SAS - Immeuble Odyssée Bâtiment E, 2/12, Chemin des Femmes - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.