Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROUTE 85
M. Hendrikus Johannes Eduard Scheres
Numéro de dépôt :
4123351
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ROUTE 85
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par monsieur Hendrikus Johannes Eduard Scheres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROUTE 85 »
Le déposant est monsieur Hendrikus Johannes Eduard Scheres domicilié(e) 162 Nijverheidslaan - 3620 - Lanaken - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landmark B.V., Mlle Hetty van Schaik domicilié(e) 4 Drentsestraat, 3812EH Amersfoort - Pays-Bas.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672439 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROUTE 85"