Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMAISON
HENDRICKX Sébastien

Numéro de dépôt :
1751866
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque EUROMAISON

Déposée le 27 septembre 1989 par HENDRICKX Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENDRICKX Sébastien domicilié(e) 79, rte d'Olivet 45100 ORLEANS - France.

La marque EUROMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMAISON est expirée depuis le 27 septembre 1999.

HENDRICKX Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : LOCAPLANTE


HENDRICKX Sébastien - 79, rte d'Olivet 45100 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Construction de modules et assemblage de maison individuelle de vacances ou hôtels multicases.