Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROMAISON
Numéro de dépôt :
1751866
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/1999
Présentation de la marque EUROMAISON
Déposée le 27 septembre 1989 par HENDRICKX Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMAISON est expirée depuis le 27 septembre 1999.
HENDRICKX Sébastien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02