Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL
HENDERSON-STEWART Anne

Numéro de dépôt :
4505548
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL de HENDERSON-STEWART Anne

Présentation de la marque LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par HENDERSON-STEWART Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est HENDERSON-STEWART Anne domicilié(e) 8 Place de la Porte de Champerret - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DA, domicilié(e) Avocat 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France.

La marque LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

HENDERSON-STEWART Anne a également déposé les autres marques suivantes : STUART INTERNATIONAL SCHOOL LA PETITE ÉCOLE BILINGUE


HENDERSON-STEWART Anne - 8 Place de la Porte de Champerret - 75017 - Paris - France


CABINET DA, - Avocat 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 12 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792602 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Éducation ; formation ; Enseignement et éducation bilingue.