Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS ILES VANILLE
Mlle Hendata M'MADI MOGNE
M. Moussa YOUSSOUF

Numéro de dépôt :
3923544
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
MISS ILES VANILLE de Hendata M\'MADI MOGNE

Présentation de la marque MISS ILES VANILLE

Déposée le 31 mai 2012 par mademoiselle Hendata M'MADI MOGNE et monsieur Moussa YOUSSOUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MISS ILES VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Les déposants sont mademoiselle Hendata M'MADI MOGNE domicilié(e) L'AMY, 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France et monsieur Moussa YOUSSOUF domicilié(e) L'AMY, 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Hendata M'MADI MOGNE domicilié(e) L'AMY, 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MISS ILES VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS ILES VANILLE est expirée depuis le 31 mai 2022.


Mlle Hendata M'MADI MOGNE - L'AMY, 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France

M. Moussa YOUSSOUF - L'AMY, 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Mlle Hendata M'MADI MOGNE - L'AMY, 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; parfumerie ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Garnitures de cuir pour meubles, porte-cartes (portefeuilles) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en ; matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de table ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ; ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de table ; peluches (ours en-) ; cartes à jouer ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de ; matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée ; Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de ; promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier ; publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et ; de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de ; communications ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission ; d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par ; câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications ; radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de ; télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission ; de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et ; diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de ; données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre ; de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission ; d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de ; données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications ; téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ; ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et ; internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et ; mobile. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur ; d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, ; notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse ; téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission de photographies, d'images ; animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, ; réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de ; musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de ; transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de ; radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports ; de réception et les moyens techniques de diffusion ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de ; télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de ; films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation ; de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, ; conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle ; pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir ; d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ; ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes ; de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes ; audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes ; audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de ; communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou ; câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des bases de données informatiques. Conseils et ; expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de ; transmission de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres ; serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ; ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de ; communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un ; centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de ; type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de ; sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données ; (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des ; tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de ; dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) ; d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches ; techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de ; communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Divertissements et ; jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Location de distributeurs automatiques ; location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Service de conception et de développement de systèmes de ; communication informatiques et téléphoniques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine.