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Marques déposées par HENAULT Michel
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DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID
HENAULT Michel

Numéro de dépôt :
1678867
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
06/03/2000
DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID de HENAULT Michel

Présentation de la marque DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID

Déposée le 6 mars 1990 par HENAULT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENAULT Michel, domicilié(e) 15 Rue Alexandre TESSIER, 95660 CHAMPAGNE SUR OISE - France.

La marque DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUGLASS LE TRAITEUR DU FROID est expirée depuis le 6 mars 2000.


HENAULT Michel - 15 Rue Alexandre TESSIER, 95660 CHAMPAGNE SUR OISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Produits surgelés et frais agro-alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.