Déposée le 10 juillet 2014 par madame HENAULT FATHALLAH Leila
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « pizza bioverde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est madame HENAULT FATHALLAH Leila domicilié(e) appartement 33, 13 rue du moulin - 59110 - LA MADELEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Henault Fathallah Leila domicilié(e) appartement 33, 13 rue du moulin - 59110 - LA MADELEINE - France.
La marque pizza bioverde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pizza bioverde est expirée depuis le 10 juillet 2024.
Mme HENAULT FATHALLAH Leila - appartement 33, 13 rue du moulin - 59110 - LA MADELEINE - France
Mme Henault Fathallah Leila - appartement 33, 13 rue du moulin - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Distribution (livraison de produits).
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