Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HENAULT DAMIEN
/
CONFIDELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDELICE
HENAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
96628128
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque CONFIDELICE

Déposée le 31 mai 1996 par HENAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CONFIDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est HENAULT DAMIEN, domicilié(e) 8 avenue des BEAUMONTS, 41150 CHOUZY SUR CISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN HENAULT - France.

La marque CONFIDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDELICE est expirée depuis le 31 mai 2006.


HENAULT DAMIEN - 8 avenue des BEAUMONTS, 41150 CHOUZY SUR CISSE - France


DAMIEN HENAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

CONFITURES ET CONFITS - de vins - à base d'extrait végétal de cola - de cidres - de bières - de fruits PRESENTES sous forme de pots de verres à cotes et lisses couvercle metallique