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Marques déposées par monsieur Hénaff Christian
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l'appartement créatif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'appartement créatif
M. Hénaff Christian

Numéro de dépôt :
3907744
Date de dépôt :
25/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2022
l\'appartement créatif de Hénaff Christian

Présentation de la marque l'appartement créatif

Déposée le 25 mars 2012 par monsieur Hénaff Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'appartement créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Hénaff Christian domicilié(e) 16 passage Lemoine - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hénaff Christian domicilié(e) 16 passage Lemoine - 75002 - PARIS - France.

La marque l'appartement créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'appartement créatif est expirée depuis le 25 mars 2022.


M. Hénaff Christian - 16 passage Lemoine - 75002 - PARIS - France


M. Hénaff Christian - 16 passage Lemoine - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés, lithographiés ; bâtons d'encre ; blocs à dessin ; cartons de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; modèles de broderie ; cartonnages ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la confection de vêtements ; craies à écrire ; craies à marquer ; crayons ; décalcomanies ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour écrire ; images ; imprimés ; journaux ; revues ; livres ; livrets ; revues ; manuels ; matériaux pour le modelage ; papier calque ; papier lumineux, mâché, paraffiné ; papier parchemin ; peintures ; pastels (crayons) ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; plumes à dessin, à écrire ; pochoirs. Peintures (tableaux) encadrées ou non ; boites de peintures (matériel scolaires).

Ustensile de cuisine et récipient de cuisine. Organisation de formation aux techniques créatives (réalisation de travaux manuels) ; organisation de stages de formation ; formation pratique (démonstration) ;

Services d'édition de livres, journeaux et revues.