Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DES L'HORIZON ROYAL BLUE DENIM
Numéro de dépôt :
1656906
Date de dépôt :
31/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2000
Présentation de la marque DES L'HORIZON ROYAL BLUE DENIM
Déposée le 31 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES L'HORIZON ROYAL BLUE DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DES L'HORIZON ROYAL BLUE DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182324 - Publication au BOPI 1995-02-24