Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HEMOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMOTECH domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 19 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 214 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL ET ASSOCIES, M. Séphane JOLAS domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France.
La marque HEMOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMOTECH est expirée depuis le 16 avril 2022.
HEMOTECH a également déposé les autres marques suivantes : HOH , HEMOTECH , HEMOTECH
HEMOTECH SAS, Société par Actions Simplifiée - Parc Technologique du Canal, 19 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 348214602
BRUNEL ET ASSOCIES, M. Séphane JOLAS - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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