Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) HEMOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEMOSYSTEM domicilié(e) 26 rue JM Keynes, Europarc, Bât D, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 934 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque SCANSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEMOSYSTEM S.A - 26 rue JM Keynes, Europarc, Bât D, 13013 MARSEILLE - France - SIREN 422934737
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Réactifs destinés à l'analyse du sang et des produits sanguins Appareils électro-optiques destinés à la détection de particules fluorescentes par balayage laser.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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