Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) HEMOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HemoSystem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEMOSYSTEM domicilié(e) PARC ALTIMART, 1140 Rue Ampère 3, Allée des Ingenieurs, ZI LES-MILLES, 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 934 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMOSYSTEM domicilié(e) (correction BOPI 1999-44) - France.
La marque HemoSystem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEMOSYSTEM SA - PARC ALTIMART, 1140 Rue Ampère 3, Allée des Ingenieurs, ZI LES-MILLES, 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 422934737
HEMOSYSTEM - (correction BOPI 1999-44) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Errata - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Matériel médical, appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, réactifs destinés aux établissements de soins et à la transfusion sanguine. Appareils destinés au traitement de l'information notamment dans les établissement de soins et la transfusion sanguine, terminaux logiciels, microprocesseurs, étiquettes électroniques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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