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Marques déposées par la société HEMOSOL INC
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H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H
HEMOSOL INC., une société organisée selon les lois de l'Etat d'Ontario

Numéro de dépôt :
92434210
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012

Présentation de la marque H

Déposée le 17 septembre 1992 par la société HEMOSOL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société HEMOSOL INC domicilié(e) 2585 Meadowpine Blve. Mississauga, ONTARIO - L5N 8H9,CANADA (dossier no 2226373) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES ET STAEFFEN domicilié(e) 18, AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2226373) - 75001 - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H est expirée depuis le 17 septembre 2012.

HEMOSOL INC a également déposé les autres marques suivantes : HEMOLINK2 LE TRAITEMENT OXYGENANT


HEMOSOL INC., une société organisée selon les lois de l'Etat d'Ontario - 2585 Meadowpine Blve. Mississauga, ONTARIO - L5N 8H9,CANADA (dossier no 2226373) - Canada


DESBARRES ET STAEFFEN - 18, AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2226373) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 12 août 2002 - Changement d'adresse n°351361 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 12 août 2002 - Changement d'adresse n°351362 - Publication au BOPI 2002-08-12

Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226373 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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