Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMOSOL
Hemosol Inc. société organisée selon les lois de la Province de l'Ontario

Numéro de dépôt :
99790039
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque HEMOSOL

Déposée le 4 mai 1999 par la société Hemosol Inc. société organisée selon les lois de la Province de l'Ontario auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HEMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société Hemosol Inc. société organisée selon les lois de la Province de l'Ontario domicilié(e) 115 Skyway Avenue, Etobicoke, Ontario, M9W 4Z4 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque HEMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMOSOL est expirée depuis le 4 mai 2009.


Hemosol Inc. société organisée selon les lois de la Province de l'Ontario - 115 Skyway Avenue, Etobicoke, Ontario, M9W 4Z4 CANADA - Canada


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Liquides transportant de l'oxygène pour l'administration à des corps vivants, notamment des substituts de sang.