Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hémos Santé
/
Hémos Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hémos Santé
Hémos Santé, SAS

Numéro de dépôt :
3730014
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
Hémos Santé de Hémos Santé

Présentation de la marque Hémos Santé

Déposée le 13 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hémos Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hémos Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hémos Santé domicilié(e) BP 59638 Place du Champ de Foire - 44196 - CLISSON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 499 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hémos Santé domicilié(e) BP 59638 Place du Champ de Foire - 44196 - CLISSON Cedex - France.

La marque Hémos Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hémos Santé est expirée depuis le 13 avril 2020.

Hémos Santé a également déposé les autres marques suivantes : HEMOS SANTE


Hémos Santé, SAS - BP 59638 Place du Champ de Foire - 44196 - CLISSON Cedex - France - SIREN 513499665


Hémos Santé - BP 59638 Place du Champ de Foire - 44196 - CLISSON Cedex - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Assurances.