Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINILIVRE
HEMON Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
3750968
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
MINILIVRE de HEMON Jean-Christophe

Présentation de la marque MINILIVRE

Déposée le 2 juillet 2010 par HEMON Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINILIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est HEMON Jean-Christophe domicilié(e) 44 chemin des Basses Moulières - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMON Jean-Christophe domicilié(e) 44 chemin des Basses Moulières - 06130 - GRASSE - France.

La marque MINILIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINILIVRE est expirée depuis le 2 juillet 2020.

HEMON Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : PRINT YOUR LIFE


HEMON Jean-Christophe - 44 chemin des Basses Moulières - 06130 - GRASSE - France


HEMON Jean-Christophe - 44 chemin des Basses Moulières - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551347 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Articles pour reliures ; photographies ; calendrier.