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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMODIA
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NIMBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NIMBUS
SAS HEMODIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98741424
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque NIMBUS

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIMBUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMODIA domicilié(e) Chemin du Chêne vert,31670 LABEGE (dossier no 2378316) - 31670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 772 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annick AMIGO Cabinet d'avocats COTEG&AZAM Associés domicilié(e) 25 rue de Metz, BP 61401,31014 TOULOUSE CEDEX 6 (dossier no 2378316) - 31014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIMBUS est expirée depuis le 10 juillet 2018.

HEMODIA a également déposé les autres marques suivantes : NIMBUS i-Care , Newmedic , H hemodia , H DOMIBOX , DOMIBOX , MIMESIS , MIMEDIA , DOMISET , AQUA VISION , MD Kit


SAS HEMODIA Société par actions simplifiée - Chemin du Chêne vert,31670 LABEGE (dossier no 2378316) - 31670 - France - SIREN 331772160


Maître Annick AMIGO Cabinet d'avocats COTEG&AZAM Associés - 25 rue de Metz, BP 61401,31014 TOULOUSE CEDEX 6 (dossier no 2378316) - 31014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 29 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414624 - Publication au BOPI 2005-06-29

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378316 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Appareils et instruments a usage médical, chirurgical ou vétérinaire, notament les stimulateurs electriques multi-fonctionnels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.