Marque enregistrée - Marque en vigueur

Planet Eco Mobility
M. HEMMERY VINCENT

Numéro de dépôt :
4272719
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2026
Planet Eco Mobility de HEMMERY VINCENT

Présentation de la marque Planet Eco Mobility

Déposée le 17 mai 2016 par monsieur HEMMERY VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Planet Eco Mobility » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur HEMMERY VINCENT domicilié(e) zac du clos neuf, RUE denis papin - 14840 - DEMOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caen Batteries, M. HEMMERY VINCENT domicilié(e) 12 RUE denis papin - 14840 - DEMOUVILLE - France.

La marque Planet Eco Mobility a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planet Eco Mobility arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


M. HEMMERY VINCENT - zac du clos neuf, RUE denis papin - 14840 - DEMOUVILLE - France


Caen Batteries, M. HEMMERY VINCENT - 12 RUE denis papin - 14840 - DEMOUVILLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Jouets ; trottinettes [jouets] ;

Entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ;

Formation.