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Marques déposées par HEMMEN DOMINIQUE
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IMMERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMERA
HEMMEN DOMINIQUE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE IMMERA

Numéro de dépôt :
3148299
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
IMMERA de HEMMEN DOMINIQUE

Présentation de la marque IMMERA

Déposée le 13 février 2002 par HEMMEN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est HEMMEN DOMINIQUE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE IMMERA domicilié(e) 19 RUE DE LA COTE,78440 ISSOU - 78440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMMEN DOMINIQUE domicilié(e) 19 RUE DE LA COTE,78440 ISSOU - 78440 - France.

La marque IMMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMERA est expirée depuis le 13 février 2012.


HEMMEN DOMINIQUE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE IMMERA - 19 RUE DE LA COTE,78440 ISSOU - 78440 - France


HEMMEN DOMINIQUE - 19 RUE DE LA COTE,78440 ISSOU - 78440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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