(Marque figurative) HEMISPHERE DROIT, Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMISPHERE DROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMISPHERE DROIT domicilié(e) 7, Passage du Puits Bertin - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 315 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847933.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 2021.
HEMISPHERE DROIT a également déposé les autres marques suivantes : LE BON PRIX POUR UN TROIS LAMES , ISLAMID , njut! Profiter, vivre, s'éclater, kiffer, jouir, vibrer, s'émerveiller… , TAUX PRIVÉS , ALTER EMPLOI Adecco , AILLEURS, EXACTEMENT SOMEWHERE ELSE, EXACTLY , HEMISPHERE DROIT , C'EST BON D'AVOIR CONFIANCE , TOUS LES JOURS DES PREUVES D'AMOUR , HOMOPHOBIOL
HEMISPHERE DROIT, Société à responsabilité limitée - 7, Passage du Puits Bertin - 92110 - CLICHY - France - SIREN 334315561
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; mordants pour le bois, émaux pour la peinture, dissolvants, colorants pour les aliments, mastics pour fenêtres, résines, gommes-laques, teintures pour chaussures, détrempes, huiles pour la conservation du bois.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de toilette contre la transpiration, produits dégraissants (non à usage industriel), préparations cosmétiques pour le bain, sels de bain, agents de blanchiment pour le nettoyage, produits pour faire briller, extraits de fleurs, ouate à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, tampons d'ouate, désodorisants à usage personnel, détachants, cires pour sols, teintures pour cheveux, produits dépilatoires, laques pour les cheveux, produits de coloration pour les cheveux, produits de nettoyage à sec, cosmétiques, vernis à ongle, rouges à lèvres, produits de maquillage, mascara, parfums, cire à polir, pierre ponce, chiffons à polir, préparations pour polir, crèmes pour polir, savon à barbe, après-rasage, papier de verre, crèmes pour chaussures, cirages, toile à polir, abrasifs, papiers abrasifs, produits pour dégraisser, maquillage, toile émeri, émeri, sprays pour la bouche, térébenthine [produit de dégraissage], savons de toilette, savons, produits de blanchissage, gelée de pétrole à usage cosmétique, cire à polir, cils postiches.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; coupoirs, pincettes, lames pour rabots, coutellerie de table, tisonniers, alésoirs, pierres à aiguiser, queux à faux, instrument pour ouvrir les bocaux, archets de scies, stylets, perceuses, produits de taillanderie, limes, trousses de rasage, couteaux à légumes, mors de pinces, rabots, pinces à épiler, piolets à glace, couteaux, pieds-de-biche, ouvre-boîtes, râteaux, scies à chantourner, machines à couper la viande, fers à friser, faux, bédanes, mortiers pour le pilage, truelles, plaques émeri, pinces à ongles, canifs, brucelles, couteaux à pizzas, pinces, lames de rasoirs, ciseaux, sécateurs, clés ajustables, tournevis, bêches, articles de clouterie, scies.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments de surveillance et d'arpentage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques enregistrables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; extincteurs ; alarmes, timbres avertisseurs électriques, ampèremètres, tableaux d'affichage électroniques, antennes, induits, baromètres, batteries, extincteurs, pèse-lettres, sonnettes de portes, chaînettes de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, boussoles, alarmes à incendie, bouées de sauvetage, avertisseurs à sifflet d'alarme, aimants, tapis de souris, mégaphones, tubes lumineux pour la publicité, règles à calcul, calculatrices, protections pour prises électriques, casques de protection pour le sport, dispositifs de protection pour le sport, lunettes de soleil, podomètres (compte-pas), sources de courant, sonneries électriques, répondeurs, fusibles, téléphones, thermomètres, mètres, balances, minuteries de cuisine, antiphones, vestes réfléchissantes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, bidets, lampes à arc, feux pour bicyclettes, éviers, lampes électriques, autocuiseurs électriques, corps chauffants, torches, filtres électriques non à usage médical, ventilateurs, sèche-cheveux, brûleurs à gaz, réchauds, ampoules, grils, sèche-cheveux, réchauds, ustensiles de cuisson électriques, lampes colorées, lampes, globes de lampe, abat-jour, réflecteurs de lampes, lustres, séchoirs à cheveux, lampes fluorescentes, bains de massage, lampes à huile, bacs, plaques chauffantes, brûloirs à café, tournebroches, dispositifs d'allumage, lavabos, gaufriers, chaudières.
Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, boites en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horloges et chronomètres ; amulettes, montres, boîtiers, étuis à cigarettes en métaux précieux, ressorts de montres, bracelets de montres, cabinets d'horloges, chaînes de montres, pendules, chandeliers en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, médailles, médaillons, épinglettes, épingle de cravate, porte-serviette en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, services en métaux précieux, passoires en métaux précieux, parures d'argent, cadrans solaires, réveille-matin, coquetiers en métaux précieux, boucles d'oreilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classe, à savoir sacs, sachets et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, aquarelles, aquarelles (oeuvres), albums, almanachs, carnets, atlas, blocs-notes, crayons, encriers, signets, serre-livres, nappes en papier, serviettes de table en papier, corbeilles à papier, presse-papiers, ouvre-lettres, pince-lettres, livres, décalcomanies, dossiers, étiquettes en papier, photographies, supports pour photographies, trombones, globes, images graphiques, reproductions graphiques, dessins, cartes de souhait, ardoises d'écolier, tés à dessin, bavoirs en papier, manuels, perforatrices, livrets, filtres à café en papier, calendriers, carton, cartes, catalogues, porte-craie, enveloppes, registres, règles, modèles, brosses pour peintres, toiles pour la peinture, rouleaux pour la peinture, chevalets pour la peinture, peintures, craie à marquer, mouchoirs en papier, stylos, portraits, biblorhaptes, blocs à dessin, tire-lignes, bandes dessinées, articles d'écriture, papier pour l'écriture, instruments d'écritures, tableaux à écrire, sacs poubelle en papier ou plastique, punaises, plumes d'acier, timbres, effaceurs pour tableaux, tableaux noirs, distributeurs de ruban adhésif, cartes portales.
Peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bâtons de montagne, bandes en cuir, colliers de chiens, couvertures de chevaux, valises, béquilles pour cannes de promenade, laisses, muselières, parasols, porte-monnaie, cannes, couvertures de peaux, cartables, cannes, revêtements de meubles en cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; enseignes, établis, boîtes en bois ou plastique, bambou, rideaux de bambou, rehausseurs de siège, déambuleurs pour enfants, jardinières, tables, plateaux de tables, corbeilles à pain, commodes, canapés-lits, établis, bancs, divans, coussins, chaises longues, portes de meuble, garnitures de portes non métalliques, sommiers de lits, casiers à bouteilles, repose-pieds, nichoirs, fauteuils, coffres, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, poulies pour rideaux, verre poli, charnières non métalliques, ambulateurs, appuie-têtes, rayons pour casiers, rayonnages pour le stockage, étagères, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles-classeurs pour fiches, cintres pour vêtements, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, chaises-percées, meubles de bureau, corbeilles non métalliques, coussins, palettes de manutention non métalliques, parcs pour bébés, boîtes à jouets, moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, fauteuils, serrures non métalliques, matelas, tables de massage, buffets, armoires à pharmacie, garnitures de meubles (non métalliques), meubles, tableaux accroche-clefs, tabourets, porte-parapluies, stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées, tables de dessin, tables à roulettes, secrétaires, sièges, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, bureaux, présentoirs, armoires, paravents, sofas, sacs de couchages, lits d'enfants, échelles, chaises, lits, vaisseliers.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; beurriers, boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, fûts de déchets, baignoires pour nourrissons, éponges de bain, planches à pâtisserie, instruments d'arrosage, pots à fleurs, porcelaine de table, brosses pour la vaisselle, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, bassines, gobelets, coupes à fruits, épousseteurs, plumeaux, verres, passoires, poignées de portes en porcelaine, cuves, bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, gants de ménage, gants à polir, seaux, ustensiles ménagers non métalliques, seaux à rafraîchir, bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, carafes, poêlons, dessous-de-plat, céramiques, pinces à linge, tire-bottes, marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots, étagères à épices, balais, glacières portables, sacs isothermes, ustensiles de cuisine non métalliques, faïence, bobèches non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, cloches à beurre, légumiers, boîtes à casse-croûte, balais à franges, pièges à souris, brosses à ongles, cloches à fromage, assiettes en carton, coffres à pique-nique, vases de nuit, porcelaines, blaireaux à barbe, râpes, souricières, shakers, embouchoirs (formes) pour chaussures, chausse-pieds, bols, plats en verre, planches à repasser, poêle à frire, plaques, brosses à dents, bouteilles isolantes, brosses de toilette, ustensiles de toilette, trousses de toilette, serpillières, arrosoirs, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, gaufriers, woks, poêles à frire, chopes à bière.
Corde, lignes, trains, ficelles, grillages, tentes, pare-soleil, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; échelles de corde, voiles, fibres textiles, laine de bois, laine, laine pour le rembourrage de meubles, ouate pour le rembourrage de meubles.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes ; couvertures de lit et de table ; cotonnade, chemins de table, nappes, linge de table, serviettes de table en matières textiles, napperons en textile, couvertures de lit, rideaux en textile, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, moustiquaires, tissus pour l'ameublement, plaids, housses de couettes, soie, literie, linges de lit, dessus-de-lit, couvre-lits, dessus de lit nappes, taffetas, tissus, toiles cirées utilisées comme nappes, tissus, tissus de laine, taies d'oreillers, housses de traversins, housses d'oreilles.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; caleçons de bain, costumes de bain, bonnets de bain, peignoirs, sandales de bain, souliers de bain, pantalons, ceintures, vestes, bonnets de douche, imperméables, chemises, cravates, sabots, t-shirts, chemisettes, pardessus.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de baignoire, tapis de voitures, paillassons, tapis pour linoléum, thibaudes.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jambières, tables pour tennis de table, jeu de plateau, cerfs-volants, arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, genouillères, lignes pour la pêche, attirail de pêche, flèches, arcs de tir, moulinets pour la pêche, skis, jeux de société, cartes pour le jeu.
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; produits en conserves, pickles ; produits laitiers.
Thé, café, cacao ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, moutarde ; vinaigre, sauces, épices.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graine [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; bulbes de fleurs, fleurs, bulbes de fleurs, graines, arbres de Noël, arbres.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage, publicité, publicité directe, conseils commerciaux professionnels, location d'espaces publicitaires, distributions d'échantillons.
Financement de crédit à la vente ; émission de cartes de crédit ; crédit-bail, notamment d'équipement pour entrepôts et boutiques ; services de gestion financière et systèmes de comptabilité et de gestion de liquidités ; assurances ; (tous liés à l'achat et à la vente de meubles, mobilier, articles de décoration intérieure, pour la maison et la famille).
Transport, entreposage, mise en caisse et livraison de meubles, mobilier, articles de décoration intérieure, pour la maison et la famille et produits connexes.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; conduite de loteries, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels et but éducatif, organisation de fêtes, publication de livres, photographie, services de loisirs, divertissement, services d'enseignement, expositions à but éducatif et culturel, formations pratiques.
Services de décoration d'intérieur ; services de location et de programmation pour ordinateurs ; conseils en architecture et établissement de plans pour la construction ; services d'ingénierie ; (tous les services précités étant liés à l'achat et à la vente de meubles, mobilier, articles de décoration intérieure, pour la maison et la famille).