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Marques déposées par monsieur HEMIR SEHILI
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DELAFRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELAFRANCE
M. HEMIR SEHILI

Numéro de dépôt :
4041207
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DELAFRANCE de HEMIR SEHILI

Présentation de la marque DELAFRANCE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par monsieur HEMIR SEHILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELAFRANCE »

Le déposant est monsieur HEMIR SEHILI domicilié(e) 22 RUE JULES MICHELET - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HEMIR SEHILI domicilié(e) 22 RUE JULES MICHELET - 92170 - VANVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25 26 29 30 33

HEMIR SEHILI a également déposé les autres marques suivantes : DF DELAFRANCE


M. HEMIR SEHILI - 22 RUE JULES MICHELET - 92170 - VANVES - France


M. HEMIR SEHILI - 22 RUE JULES MICHELET - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet total n°640896 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 23 mars 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°644972 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.