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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMES ASSURANCE
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HA HEMES ASSURANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HA HEMES ASSURANCES
HEMES ASSURANCE SARL

Numéro de dépôt :
3641892
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
HA HEMES ASSURANCES de HEMES ASSURANCE

Présentation de la marque HA HEMES ASSURANCES

Déposée le 3 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMES ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HA HEMES ASSURANCES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMES ASSURANCE domicilié(e) 32 BIS AVENUE LOUIS PASTEUR,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 353 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMES ASSURANCES domicilié(e) 32 BIS AVENUE LOUIS PASTEUR,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA HEMES ASSURANCES est expirée depuis le 3 avril 2019.


HEMES ASSURANCE SARL - 32 BIS AVENUE LOUIS PASTEUR,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France - SIREN 508353984


HEMES ASSURANCES - 32 BIS AVENUE LOUIS PASTEUR,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Assurances.