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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMERIA à Capital Variable
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BOSSARD CONSULTANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSSARD CONSULTANTS
HEMERIA Société par Actions Simplifiée à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3462753
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
BOSSARD CONSULTANTS de HEMERIA à Capital Variable

Présentation de la marque BOSSARD CONSULTANTS

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMERIA à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSSARD CONSULTANTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEMERIA à Capital Variable domicilié(e) 20 R BRUNEL,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 792 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSARD CONSULTANTS est expirée depuis le 14 novembre 2016.

HEMERIA à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : BOSSARD CONSULTANTS , BOSSARD CONSULTANTS


HEMERIA Société par Actions Simplifiée à Capital Variable - 20 R BRUNEL,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 443792783


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540898 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540897 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540896 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.

Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle.