Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HEMERA
/
chazéenne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

chazéenne
HEMERA, SC

Numéro de dépôt :
4305407
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
chazéenne de HEMERA

Présentation de la marque chazéenne

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par HEMERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chazéenne »

Le déposant est HEMERA, SC domicilié(e) 24 RUE DE BATAILLY - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMERA, SC, M. CHRISTOPHE ZEDDE domicilié(e) 24 RUE BATAILLY - 69380 - CHAZAY-D'AZERGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

HEMERA a également déposé les autres marques suivantes : BEAUJOLAISE


HEMERA, SC - 24 RUE DE BATAILLY - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France


HEMERA, SC, M. CHRISTOPHE ZEDDE - 24 RUE BATAILLY - 69380 - CHAZAY-D'AZERGUES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718836 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.