Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAISE
HEMERA, SC

Numéro de dépôt :
4293905
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BEAUJOLAISE de HEMERA

Présentation de la marque BEAUJOLAISE

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par la société HEMERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEAUJOLAISE »

Le déposant est la société HEMERA domicilié(e) 24 RUE DE BATAILLY - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 224 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMERA SC, M. CHRISTOPHE ZEDDE domicilié(e) 24 RUE BATAILLY - 69380 - CHAZAY-D'AZERGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

HEMERA a également déposé les autres marques suivantes : HEMERA , HEMERA RF & EMC TEST EQUIPMENTS , HEMERA , HEMERA ANALYZERS , HEMERA , HEMERA , EMC GATEWAY , chazéenne , HEMERA , LE PORTAIL DE LA CEM


HEMERA, SC - 24 RUE DE BATAILLY - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France - SIREN 508224144


HEMERA SC, M. CHRISTOPHE ZEDDE - 24 RUE BATAILLY - 69380 - CHAZAY-D'AZERGUES - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°721935 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.