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Marques déposées par monsieur HEMELSDAEL Vivien
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LE CLOS DES JARRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES JARRES
M. HEMELSDAEL Vivien

Numéro de dépôt :
3887771
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
LE CLOS DES JARRES de HEMELSDAEL Vivien

Présentation de la marque LE CLOS DES JARRES

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur HEMELSDAEL Vivien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES JARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur HEMELSDAEL Vivien domicilié(e) 5 rue de la Voie Romaine, Le Tinal d'Abrens - 11160 - CAUNES MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HEMELSDAEL Vivien domicilié(e) 5 rue de la Voie Romaine, Le Tinal d'Abrens - 11160 - CAUNES MINERVOIS - France.

La marque LE CLOS DES JARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES JARRES est expirée depuis le 10 janvier 2022.


M. HEMELSDAEL Vivien - 5 rue de la Voie Romaine, Le Tinal d'Abrens - 11160 - CAUNES MINERVOIS - France


M. HEMELSDAEL Vivien - 5 rue de la Voie Romaine, Le Tinal d'Abrens - 11160 - CAUNES MINERVOIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.