Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAVO - COURSES
Mr HEME Bernard

Numéro de dépôt :
3001536
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
FAVO - COURSES de HEME Bernard

Présentation de la marque FAVO - COURSES

Déposée le 11 janvier 2000 par monsieur HEME Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « FAVO - COURSES »

Le déposant est monsieur HEME Bernard domicilié(e) 7, rue Aristide Briand, 74100 ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PEQUIGNOT Sarah - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr HEME Bernard - 7, rue Aristide Briand, 74100 ANNEMASSE - France


Mme PEQUIGNOT Sarah - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318901 - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Statistiques. Etude de probabilités. Présentation sur CD-Rom.