Déposée le 2 juin 2003 par HÉMARD STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vinitia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est HÉMARD STEPHANE domicilié(e) 10 RUE SAINT-ANDRÉ,84000 AVIGNON - 84000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASH OENOLOGIE domicilié(e) 10 RUE SAINT-ANDRÉ,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque Vinitia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinitia est expirée depuis le 2 juin 2013.
HÉMARD STEPHANE - 10 RUE SAINT-ANDRÉ,84000 AVIGNON - 84000 - France
ASH OENOLOGIE - 10 RUE SAINT-ANDRÉ,84000 AVIGNON - 84000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; dessins. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs ; vins rouges ; vins rosés ; vins blancs ; spiritueux ; boissons à base de vin. Organisation et gestion : expositions, salons, foires, concours, congrès, forums, conférences, colloques, symposiums, cours, journées d'études, rencontres, séminaires, ateliers, stages, et tous évènements médiatiques à caractère commercial ou publicitaire avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à caractère commercial ou publicitaire relatifs à la production, à la communication et à la dégustation de boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins, liqueurs, spiritueux, boissons de produits dérivés alcooliques. Conseil en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Bureaux d'études A SAVOIR ETUDES DE MARCHE. Animations autour du vin ; organisation de voyages ; réservations pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation, conduite et animation de colloques, conférences, congrès ou séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition. Animation œnologique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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