Déposée le 7 janvier 1993 par monsieur HEMARD Jean Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CADEAU UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est monsieur HEMARD Jean Christian domicilié(e) 21 bis, rue des Basses Roches, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HEMARD Jean Christian - France.
La marque LE CADEAU UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CADEAU UTILE est expirée depuis le 7 janvier 2003.
HEMARD Jean Christian a également déposé les autres marques suivantes : MARKOR , MARKAR
Monsieur HEMARD Jean Christian - 21 bis, rue des Basses Roches, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE - France
Monsieur HEMARD Jean Christian - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Appareils d'éclairage Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; jaoillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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