Déposée le 1 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HELTIS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELTIS domicilié(e) 23 bis Bd de la République - 18000 - BOURGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELTIS, M. Francis FOSSECAVE domicilié(e) 23 bis Bd de la République - 18000 - BOURGES - France.
La marque HELTIS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELTIS, SARL - 23 bis Bd de la République - 18000 - BOURGES - France
HELTIS, M. Francis FOSSECAVE - 23 bis Bd de la République - 18000 - BOURGES - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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