Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE SAINT HILAIRE
HELPAC

Numéro de dépôt :
92443697
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
BRIOUDE
Date d'expiration :
20/11/2012

Présentation de la marque DE SAINT HILAIRE

Déposée le 20 novembre 1992 par la société HELPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE), la marque française « DE SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société HELPAC domicilié(e) SARL, LE PIN,43390 ST HILAIRE (dossier no 2227626) - 43390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 975 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HELPAC domicilié(e) 43390 ST HILAIRE (dossier no 2227626) - France.

La marque DE SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE SAINT HILAIRE est expirée depuis le 20 novembre 2012.


HELPAC - SARL, LE PIN,43390 ST HILAIRE (dossier no 2227626) - 43390 - France - SIREN 347975096


HELPAC - 43390 ST HILAIRE (dossier no 2227626) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 12 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°351390 - Publication au BOPI 2002-08-12

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2227626 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, lotion pour les cheveux dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, désinfectants.Produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes, graines (semences), plantes et fleurs naturelles.Transformation de produits agricoles d'autrui, distillation

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.