Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELP MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELP MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELP MEDICAL domicilié(e) 12, Rue Ferdinand Fabre, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 606 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HELP MEDICAL - France.
La marque HELP MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL HELP MEDICAL - 12, Rue Ferdinand Fabre, 75015 PARIS - France - SIREN 350606596
SARL HELP MEDICAL - France
Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368079 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous les produits précités étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, articles orthopédiques, matériel de suture, mobilier médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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