Déposée le 20 mars 2012 par mademoiselle Héloïse PATIAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DELICIOUS VANILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est mademoiselle Héloïse PATIAMA domicilié(e) Appart 08, Résidence SOLESIA, n°06 rue Raphael Barquisseau - 97490 - Sainte-Clotilde - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Héloïse PATIAMA domicilié(e) Appart 08, Résidence SOLESIA, n°06 rue Raphael Barquisseau - 97490 - Sainte-Clotilde - France.
La marque DELICIOUS VANILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICIOUS VANILLA est expirée depuis le 20 mars 2022.
Mlle Héloïse PATIAMA - Appart 08, Résidence SOLESIA, n°06 rue Raphael Barquisseau - 97490 - Sainte-Clotilde - France
Mlle Héloïse PATIAMA - Appart 08, Résidence SOLESIA, n°06 rue Raphael Barquisseau - 97490 - Sainte-Clotilde - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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