Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

tissé
Madame Héloïse GILLES
Madame Léa DASSONVILLE
Madame Frédérique LAMAGNERE

Numéro de dépôt :
4420851
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
tissé de Héloïse GILLES

Présentation de la marque tissé

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par madame Héloïse GILLES, madame Léa DASSONVILLE, madame Frédérique LAMAGNERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tissé »

Les déposants sont madame Héloïse GILLES domicilié(e) 11 rue Berlioz - 75116 - PARIS - France, madame Léa DASSONVILLE domicilié(e) 34 rue Ramey - 75018 - Paris - France, madame Frédérique LAMAGNERE domicilié(e) 16 rue Léopold Bellan - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Eloise GILLES domicilié(e) 11 rue Berlioz - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Héloïse GILLES - 11 rue Berlioz - 75116 - PARIS - France

Madame Léa DASSONVILLE - 34 rue Ramey - 75018 - Paris - France

Madame Frédérique LAMAGNERE - 16 rue Léopold Bellan - 75002 - Paris - France


Madame Eloise GILLES - 11 rue Berlioz - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet total n°794835 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Articles de papeterie ; albums ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ;

Nécessaires de toilette ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussons ; chaussures de plage ;

Articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; nattes ;

Tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels.