Marque enregistrée - Marque en vigueur

Impact &+
M. Héllouin de Ménibus Arnaud

Numéro de dépôt :
4312281
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
Impact &+ de Héllouin de Ménibus Arnaud

Présentation de la marque Impact &+

Déposée le 4 novembre 2016 par monsieur Héllouin de Ménibus Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Impact &+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Héllouin de Ménibus Arnaud domicilié(e) 45 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Héllouin de Ménibus Arnaud domicilié(e) 45 RUE Copernic - 75116 - PARIS - France.

La marque Impact &+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Impact &+ arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.


M. Héllouin de Ménibus Arnaud - 45 rue Copernic - 75116 - PARIS - France


M. Héllouin de Ménibus Arnaud - 45 RUE Copernic - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 14 février 2017 - Retrait partiel n°694613 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques. L'ensemble des services précité n'est jamais utilisé dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. L'ensemble des services précités n'est jamais utilisé dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.