Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HELLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES DE BATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HELLO domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2270561) - 57770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 598 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2270561) - 75008 - France.
La marque CHARLES DE BATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELLO S.A. Société Anonyme - 57770 MOUSSEY (dossier no 2270561) - 57770 - France - SIREN 440598076
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2270561) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261005 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373262 - Publication au BOPI 2003-06-30
Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2270561 - Publication au BOPI 2004-08-10
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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