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Marques déposées par HELLEC ThierryTy BonaparteTODO
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Les Couleurs à la chaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Couleurs à la chaux
HELLEC Thierry entreprise individuelle Ty Bonaparte

Numéro de dépôt :
3380078
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2015
Les Couleurs à la chaux de HELLEC ThierryTy Bonaparte

Présentation de la marque Les Couleurs à la chaux

Déposée le 9 septembre 2005 par HELLEC ThierryTy BonaparteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Couleurs à la chaux »

Le déposant est HELLEC ThierryTy BonaparteTODO domicilié(e) 56250 MONTERBLANC - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 428 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry HELLEC Ty Bonaparte domicilié(e) 56250 MONTERBLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Couleurs à la chaux est expirée depuis le 9 septembre 2015.


HELLEC Thierry entreprise individuelle Ty Bonaparte - 56250 MONTERBLANC - 56250 - France - SIREN 401428974


Thierry HELLEC Ty Bonaparte - 56250 MONTERBLANC - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441499 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Matériel pour les artistes, pinceaux, brochures, produits de l'imprimerie.Décoration intérieure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.