Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HELIX PASCAL
/
Line ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Line ART
M. HELIX PASCAL

Numéro de dépôt :
4100166
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2024
Line ART de HELIX PASCAL

Présentation de la marque Line ART

Déposée le 24 juin 2014 par monsieur HELIX PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Line ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur HELIX PASCAL domicilié(e) 22 Rue de la Garenne - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HELIX PASCAL domicilié(e) 22 Rue de la Garenne - 44120 - VERTOU - France.

La marque Line ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Line ART est expirée depuis le 24 juin 2024.


M. HELIX PASCAL - 22 Rue de la Garenne - 44120 - VERTOU - France


M. HELIX PASCAL - 22 Rue de la Garenne - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631456 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.