Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENPRISE TERTIAIRE
HELIX CONSEIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499773
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1998

Présentation de la marque ENPRISE TERTIAIRE

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HELIX CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENPRISE TERTIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HELIX CONSEIL domicilié(e) 12, avenue de la Libération, 87300 BELLAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque ENPRISE TERTIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENPRISE TERTIAIRE est expirée depuis le 24 novembre 1998.

HELIX CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : DEJA L'EUROPE , HELIX , TEMPERATION , METROPOLE TERTIAIRE


HELIX CONSEIL (société anonyme) - 12, avenue de la Libération, 87300 BELLAC. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Produits de l'imprimerie, photographies. Edition et abonnement de livres, de revues et de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.