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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELITA
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DOMOSTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSTAR
HELITA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3363518
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
DOMOSTAR de HELITA

Présentation de la marque DOMOSTAR

Déposée le 7 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HELITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HELITA domicilié(e) 22, rue du 8 Mai 1945,95340 PERSAN - 95340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 589 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque DOMOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSTAR est expirée depuis le 7 juin 2015.


HELITA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 22, rue du 8 Mai 1945,95340 PERSAN - 95340 - France - SIREN 332589738


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Paratonnerres.