Déposée le 23 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOWATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Héliopark » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELIOWATT domicilié(e) 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 848 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOWATT, M. BARBIER PIERRE YVES domicilié(e) 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France.
La marque Héliopark a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELIOWATT, SARL - 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 503848426
HELIOWATT, M. BARBIER PIERRE YVES - 10 RUE DE L'AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 30 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716542 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-01-30
Mobilier urbain métallique et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
Machines génératrices d'électricité utilisant l'énergie solaire captée par des panneaux photovoltaïques ; générateurs électriques utilisant des sources d'énergie renouvelable ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements de stockage, de saisie et de traitement des données ; instruments d'alarmes, instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de production et de distribution d'électricité ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Cellules photovoltaïques, régulateurs solaires, batteries solaires, panneaux solaires photovoltaïques, appareils de contrôle et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;
Mobilier urbain non métallique et éléments de construction non métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, ombrières et abris non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
Services de construction, réparation, installation, maintenance, entretien et location de stations solaires photovoltaïques générant et distribuant de l'électricité ; pose, maintenance et réparation d'installations solaires ;
Traitement de matériaux, à savoir transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité. Informations sur la transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité ; production d'énergie ;
Conception d'installations solaires et de stations solaires photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie et d'énergie renouvelable ; services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques ; services d'assistance technique dans la maintenance industrielle, dans la production et dans la distribution d'énergie solaire ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) pour la mise en place de contrats de raccordement au réseau d'électricité photovoltaïque.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Héliopark"